Bienvenue sur le site officiel du Plessier sur Bulles
Urbanisme
Plan Local d’Urbanisme
Le Plan local d’urbanisme est un document destiné à définir plus simplement la destination générale des sols que ne le fait le plan d’occupation des sols (POS).
Depuis le vote de la loi SRU (Solidarité Renouvellement Urbain) par le Parlement le 13 décembre 2000, le PLU remplace le POS. Il définit les règles indiquant quelles formes doivent prendre les constructions, quelles zones doivent rester naturelles, quelles zones sont réservées pour les constructions futures, etc.
Il doit notamment exposer clairement le projet global d’urbanisme ou PADD qui résume les intentions générales de la collectivité quant à l’évolution de l’agglomération.
Bonus vélo : règles du 15 août au 28 décembre 2022
Vérifié le 29/12/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous achetez un vélo et vous voulez savoir si vous avez droit à une aide financière ? Nous vous indiquons les <span class="miseenevidence">règles à connaître du 15 août au 28 décembre 2022</span> (date de la facture).
Vélo classique non électrique
Vélo électrique
Vélo cargo, pliant, adapté aux personnes en situation de handicap (électrique ou non), remorque électrique
Cas général
Personne ayant un handicap
Pour bénéficier de l'aide, vous devez remplir les conditions suivantes :
Être majeur
Être domicilié en France
Votre <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=F13216">revenu fiscal de référence</a> par part est inférieur ou égal à <span class="valeur">6 300 €</span>
L'aide est versée <span class="miseenevidence">au maximum une fois par personne</span>.
Pour bénéficier de l'aide, vous devez remplir les conditions suivantes :
Être majeur
Être domicilié en France
bénéficier d'une ou plusieurs <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=N12230">aides (AAH, MVA, AEEH, PCH)</a> ou avoir une <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=F35947">carte mobilité inclusion</a> portant la mention invalidité ou une carte d'invalidité militaire, ou une carte d'invalidité
L'aide est versée <span class="miseenevidence">au maximum une fois par personne</span>.
Le vélo doit remplir les conditions suivantes :
Être <span class="miseenevidence">neuf</span>
Avoir un <span class="miseenevidence">identifiant unique</span> inscrit sur le cadre
Vous ne devez <span class="miseenevidence">pas vendre le vélo dans l'année suivant son achat.</span>
Le montant de l'aide de l’État est fixé à 40 % du coût d'acquisition, dans la limite de <span class="valeur">150 €</span>.
La demande se fait en ligne.
Service en ligne Demande du bonus écologique et de la prime à la conversion (voiture, camionnette, 2 ou 3 roues motorisé, quadricycle électrique, vélo)
Pour bénéficier de l'aide, vous devez remplir les conditions suivantes :
Être majeur
Être domicilié en France
Votre <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=F13216">revenu fiscal de référence</a> par part est inférieur ou égal à <span class="valeur">13 489 €</span>
L'aide est versée <span class="miseenevidence">au maximum une fois par personne</span>.
Pour bénéficier de l'aide, vous devez remplir les conditions suivantes :
Être majeur
Être domicilié en France
bénéficier d'une ou plusieurs <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=N12230">aides (AAH, MVA, AEEH, PCH)</a> ou avoir une <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=F35947">carte mobilité inclusion</a> portant la mention invalidité ou une carte d'invalidité militaire, ou une carte d'invalidité
L'aide est versée <span class="miseenevidence">au maximum une fois par personne</span>.
Le vélo électrique doit remplir les conditions suivantes :
Être <span class="miseenevidence">neuf</span>
Avoir une batterie <span class="miseenevidence">sans plomb</span>
Avoir un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue maximale de <span class="miseenevidence">0,25 kilowatt</span>. L'alimentation du moteur doit être réduite puis interrompue lorsque le véhicule atteint une vitesse de 25 km/h, ou plus tôt si vous arrêtez de pédaler.
Avoir un <span class="miseenevidence">identifiant unique</span> inscrit sur le cadre
Vous ne devez <span class="miseenevidence">pas vendre le vélo dans l'année suivant son achat.</span>
Le montant de l'aide de l'État est fixé à 40 % du coût d'acquisition dans la limite de <span class="valeur">400 €</span>.
Vous devez bénéficier d'une ou plusieurs <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=N12230">aides (AAH, MVA, AEEH, PCH)</a> ou avoir une <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=F35947">carte mobilité inclusion</a> portant la mention invalidité ou une carte d'invalidité militaire, ou une carte d'invalidité.
Le montant de l'aide de l'État est fixé à 40 % du coût d'acquisition dans la limite de <span class="valeur">400 €</span>.
Le montant de l'aide de l'État est fixé à 40 % du coût d'acquisition dans la limite de <span class="valeur">300 €</span>.
La demande se fait en ligne.
Service en ligne Demande du bonus écologique et de la prime à la conversion (voiture, camionnette, 2 ou 3 roues motorisé, quadricycle électrique, vélo)
la demande d'aide doit être formulée auprès de la DR de l'ASP au plus tard <span class="miseenevidence">dans les 6 mois suivant la date de facturation du vélo.</span>
Cas général
Personne ayant un handicap
Pour bénéficier de l'aide, vous devez remplir les conditions suivantes :
Être majeur
Être domicilié en France
Votre <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=F13216">revenu fiscal de référence</a> par part est inférieur ou égal à <span class="valeur">13 489 €</span>
L'aide est versée <span class="miseenevidence">au maximum une fois par personne</span>.
Pour bénéficier de l'aide, vous devez remplir les conditions suivantes :
Être majeur
Être domicilié en France
bénéficier d'une ou plusieurs <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=N12230">aides (AAH, MVA, AEEH, PCH)</a> ou avoir une <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=F35947">carte mobilité inclusion</a> portant la mention invalidité ou une carte d'invalidité militaire, ou une carte d'invalidité.
L'aide est versée <span class="miseenevidence">au maximum une fois par personne</span>.
À savoir
une <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=R40703">personne morale</a> établie en France peut aussi bénéficier du bonus jusqu'au 31 décembre 2022 pour un vélo cargo, adapté aux personnes en situation de handicap, un vélo pliant ou une remorque électrique.
Le vélo ou la remorque électrique doit être <span class="miseenevidence">neuf</span>
Le vélo peut être <span class="miseenevidence">à assistance électrique ou non</span>.
Le vélo ou la remorque électrique doit avoir un <span class="miseenevidence">identifiant unique</span> inscrit sur le cadre.
Vous ne devez<span class="miseenevidence"> pas vendre</span> le vélo ou la remorque <span class="miseenevidence">dans l'année suivant son achat.</span>
Le montant de l'aide de l'État est fixé à 40 % du coût d'acquisition dans la limite de <span class="valeur">2000 €</span>.
Vous devez bénéficier d'une ou plusieurs <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=N12230">aides (AAH, MVA, AEEH, PCH)</a> ou avoir une <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=F35947">carte mobilité inclusion</a> portant la mention invalidité ou une carte d'invalidité militaire, ou une carte d'invalidité.
Le montant de l'aide de l'État est fixé à 40 % du coût d'acquisition dans la limite de <span class="valeur">2000 €</span>.
Le montant de l'aide de l'État est fixé à 40 % du coût d'acquisition dans la limite de <span class="valeur">1000 €</span>.
La demande se fait en ligne.
Service en ligne Demande du bonus écologique et de la prime à la conversion (voiture, camionnette, 2 ou 3 roues motorisé, quadricycle électrique, vélo)
la demande d'aide doit être formulée <span class="miseenevidence">au plus tard dans les 6 mois suivant la date de facturation</span> du vélo cargo ou de la remorque électrique.
Les règles sont différentes si l'achat a lieu <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=F35475">entre le 26 juillet 2021 et le 14 août 2022</a>, ou <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=F36828">depuis le 29 décembre 2022</a>.
Bonus vélo : règles du 15 août au 28 décembre 2022
Vérifié le 29/12/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous achetez un vélo et vous voulez savoir si vous avez droit à une aide financière ? Nous vous indiquons les <span class="miseenevidence">règles à connaître du 15 août au 28 décembre 2022</span> (date de la facture).
Vélo classique non électrique
Vélo électrique
Vélo cargo, pliant, adapté aux personnes en situation de handicap (électrique ou non), remorque électrique
Cas général
Personne ayant un handicap
Pour bénéficier de l'aide, vous devez remplir les conditions suivantes :
Être majeur
Être domicilié en France
Votre <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=F13216">revenu fiscal de référence</a> par part est inférieur ou égal à <span class="valeur">6 300 €</span>
L'aide est versée <span class="miseenevidence">au maximum une fois par personne</span>.
Pour bénéficier de l'aide, vous devez remplir les conditions suivantes :
Être majeur
Être domicilié en France
bénéficier d'une ou plusieurs <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=N12230">aides (AAH, MVA, AEEH, PCH)</a> ou avoir une <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=F35947">carte mobilité inclusion</a> portant la mention invalidité ou une carte d'invalidité militaire, ou une carte d'invalidité
L'aide est versée <span class="miseenevidence">au maximum une fois par personne</span>.
Le vélo doit remplir les conditions suivantes :
Être <span class="miseenevidence">neuf</span>
Avoir un <span class="miseenevidence">identifiant unique</span> inscrit sur le cadre
Vous ne devez <span class="miseenevidence">pas vendre le vélo dans l'année suivant son achat.</span>
Le montant de l'aide de l’État est fixé à 40 % du coût d'acquisition, dans la limite de <span class="valeur">150 €</span>.
La demande se fait en ligne.
Service en ligne Demande du bonus écologique et de la prime à la conversion (voiture, camionnette, 2 ou 3 roues motorisé, quadricycle électrique, vélo)
Pour bénéficier de l'aide, vous devez remplir les conditions suivantes :
Être majeur
Être domicilié en France
Votre <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=F13216">revenu fiscal de référence</a> par part est inférieur ou égal à <span class="valeur">13 489 €</span>
L'aide est versée <span class="miseenevidence">au maximum une fois par personne</span>.
Pour bénéficier de l'aide, vous devez remplir les conditions suivantes :
Être majeur
Être domicilié en France
bénéficier d'une ou plusieurs <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=N12230">aides (AAH, MVA, AEEH, PCH)</a> ou avoir une <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=F35947">carte mobilité inclusion</a> portant la mention invalidité ou une carte d'invalidité militaire, ou une carte d'invalidité
L'aide est versée <span class="miseenevidence">au maximum une fois par personne</span>.
Le vélo électrique doit remplir les conditions suivantes :
Être <span class="miseenevidence">neuf</span>
Avoir une batterie <span class="miseenevidence">sans plomb</span>
Avoir un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue maximale de <span class="miseenevidence">0,25 kilowatt</span>. L'alimentation du moteur doit être réduite puis interrompue lorsque le véhicule atteint une vitesse de 25 km/h, ou plus tôt si vous arrêtez de pédaler.
Avoir un <span class="miseenevidence">identifiant unique</span> inscrit sur le cadre
Vous ne devez <span class="miseenevidence">pas vendre le vélo dans l'année suivant son achat.</span>
Le montant de l'aide de l'État est fixé à 40 % du coût d'acquisition dans la limite de <span class="valeur">400 €</span>.
Vous devez bénéficier d'une ou plusieurs <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=N12230">aides (AAH, MVA, AEEH, PCH)</a> ou avoir une <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=F35947">carte mobilité inclusion</a> portant la mention invalidité ou une carte d'invalidité militaire, ou une carte d'invalidité.
Le montant de l'aide de l'État est fixé à 40 % du coût d'acquisition dans la limite de <span class="valeur">400 €</span>.
Le montant de l'aide de l'État est fixé à 40 % du coût d'acquisition dans la limite de <span class="valeur">300 €</span>.
La demande se fait en ligne.
Service en ligne Demande du bonus écologique et de la prime à la conversion (voiture, camionnette, 2 ou 3 roues motorisé, quadricycle électrique, vélo)
la demande d'aide doit être formulée auprès de la DR de l'ASP au plus tard <span class="miseenevidence">dans les 6 mois suivant la date de facturation du vélo.</span>
Cas général
Personne ayant un handicap
Pour bénéficier de l'aide, vous devez remplir les conditions suivantes :
Être majeur
Être domicilié en France
Votre <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=F13216">revenu fiscal de référence</a> par part est inférieur ou égal à <span class="valeur">13 489 €</span>
L'aide est versée <span class="miseenevidence">au maximum une fois par personne</span>.
Pour bénéficier de l'aide, vous devez remplir les conditions suivantes :
Être majeur
Être domicilié en France
bénéficier d'une ou plusieurs <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=N12230">aides (AAH, MVA, AEEH, PCH)</a> ou avoir une <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=F35947">carte mobilité inclusion</a> portant la mention invalidité ou une carte d'invalidité militaire, ou une carte d'invalidité.
L'aide est versée <span class="miseenevidence">au maximum une fois par personne</span>.
À savoir
une <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=R40703">personne morale</a> établie en France peut aussi bénéficier du bonus jusqu'au 31 décembre 2022 pour un vélo cargo, adapté aux personnes en situation de handicap, un vélo pliant ou une remorque électrique.
Le vélo ou la remorque électrique doit être <span class="miseenevidence">neuf</span>
Le vélo peut être <span class="miseenevidence">à assistance électrique ou non</span>.
Le vélo ou la remorque électrique doit avoir un <span class="miseenevidence">identifiant unique</span> inscrit sur le cadre.
Vous ne devez<span class="miseenevidence"> pas vendre</span> le vélo ou la remorque <span class="miseenevidence">dans l'année suivant son achat.</span>
Le montant de l'aide de l'État est fixé à 40 % du coût d'acquisition dans la limite de <span class="valeur">2000 €</span>.
Vous devez bénéficier d'une ou plusieurs <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=N12230">aides (AAH, MVA, AEEH, PCH)</a> ou avoir une <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=F35947">carte mobilité inclusion</a> portant la mention invalidité ou une carte d'invalidité militaire, ou une carte d'invalidité.
Le montant de l'aide de l'État est fixé à 40 % du coût d'acquisition dans la limite de <span class="valeur">2000 €</span>.
Le montant de l'aide de l'État est fixé à 40 % du coût d'acquisition dans la limite de <span class="valeur">1000 €</span>.
La demande se fait en ligne.
Service en ligne Demande du bonus écologique et de la prime à la conversion (voiture, camionnette, 2 ou 3 roues motorisé, quadricycle électrique, vélo)
la demande d'aide doit être formulée <span class="miseenevidence">au plus tard dans les 6 mois suivant la date de facturation</span> du vélo cargo ou de la remorque électrique.
Les règles sont différentes si l'achat a lieu <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=F35475">entre le 26 juillet 2021 et le 14 août 2022</a>, ou <a href="https://leplessiersurbulles.fr/plan-local-durbanisme-plu?xml=F36828">depuis le 29 décembre 2022</a>.
Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site web et notre service.
Fonctionnel
Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou la personne utilisant le service.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques.Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web à des fins de marketing similaires.
